ModalitŽs pŽdagogiques,
contenus, contr™les et modalitŽs dÕattribution du dipl™me : licence
professionnelle Gestion de la Production Industrielle
-QualitŽ, Hygine, SŽcuritŽ,
Environnement- GPI/QHSE
ModalitŽs dÕorganisation gŽnŽrale
du dipl™me
La licence GPI/QHSE est organisŽe sur le mode de lÕalternance aussi bien pour les Žtudiants de la formation initiale que pour ceux de la formation continue.
En
formation initiale :
Des mises ˆ niveau diffŽrenciŽes sont prŽvues pour les Žtudiants en fonction de leurs origines (36 heures de remise ˆ niveau et/ou d'adaptations diffŽrenciŽes). La Licence Professionnelle peut tre obtenue par unitŽs de valeurs capitalisables et peut tre, ˆ terme, organisŽe pour un demi groupe de TD en alternance et apprentissage (en projet).
En
formation continue :
La Licence Professionnelle peut tre obtenue par
unitŽs de valeurs capitalisables (formation dipl™mante) et peut tre organisŽe,
en alternance et contrat de professionnalisation (ou autre contrat de
formation). La modularisation de la formation permet aux salariŽs des entreprises,
des administrations et des collectivitŽs territoriales d'acquŽrir des compŽtences
particulires utiles au dŽveloppement durable, en s'inscrivant, ˆ la carte, ˆ
des UnitŽs d'Enseignement - 36 heures, 1 semaine - ou des modules - 12 heures,
1.5 jours - (formation qualifiante).
Les
contenus, les volumes horaires et la structuration du programme
Volume des enseignements : 360 heures ; volume du projet tuteurŽ : 130 heures ;durŽe du stage : 14 semaines (490 h), autres modalitŽs pŽdagogiques : travail personnel par l'auto-formation.
La formation acadŽmique est organisŽe en 10 Sous-UnitŽs d'Enseignements de 36 heures : regroupŽes, elles constituent les 4 UnitŽs acadŽmiques capitalisables de la licence :
4 sous-unitŽs d'Enseignements GŽnŽraux (UEG) et 6 sous-unitŽs UnitŽs d'Enseignements Professionnels (UEP).
Chaque UEP est composŽ de 3 modules (m1 ˆ m3) de 12 heures. Chaque grand domaine (UEG et UEP) propose aux Žtudiants une formation par le multimŽdia (30 heures de travail encadrŽ + 20 heures, au moins, de travail personnel) :
UEG 1 Remise ˆ niveau adaptŽe aux cursus des Žtudiants
UEG 2 Communication au service de la QHSE (Anglais, techniques d'expression et de communication, Informatique...)
UEG 3 Sensibilisation ˆ la QualitŽ, l'Hygine, la SŽcuritŽ et la protection de l'Environnement
UEG 4 Connaissance de l'entreprise, Droit, Organisation, Economie.
UEP 1 ProblŽmatiques et mŽthodologies gŽnŽrales - QualitŽ Hygine SŽcuritŽ, Environnement ;
m1 : problŽmatiques Žconomiques et juridico-organisationnelles ; m2 : problŽmatique et mŽthodologie scientifiques : la Science du Danger ; m3 : problŽmatique et mŽthodologie scientifiques : la QualitŽ.
UEP 2 MŽthodes et outils technico-juridiques de la qualitŽ de la vie au travail ; m1 : Žtudes de sŽcuritŽ et des dangers ; m2 : plans de prŽvention ; m3 : mŽthode ergonomique.
UEP 3 MŽthodes et outils technico-juridiques de la qualitŽ de l'environnement de l'entreprise ;
m1 : Žtude d'impact ; m2 : audit environnemental; m3 : qualitŽ des systmes ŽnergŽtiques.
UEP 4 MŽthodes et outils de sžretŽ de fonctionnement des systmes de production ;
m1 : sŽcuritŽ et fiabilitŽ des systmes de production ; m2 : disponibilitŽ des systmes de production; m3 : optimisation du cožt global des systmes de production
UEP 5 MŽthodes et outils de la qualitŽ des processus et des produits ; m1 : responsabilitŽ de la direction et management des ressources ; m2 : rŽalisation du produit ; m3 : analyse et amŽlioration continue.
UEP 6 Systme de management intŽgrŽ ; m1 : management de la QualitŽ et de la performance ; m2 : management de la SantŽ et de la SŽcuritŽ au travail ; m3 : management Environnemental et planification Žcologique.
Les 4 UnitŽs acadŽmiques capitalisables sont constituŽes comme suit :
UE1 (unitŽ des enseignements gŽnŽraux – 4 sous unitŽs ; UEG1, UEG2, UEG3 et UEG4),
UE2 (unitŽ des enseignements mŽthodologiques professionnels – 2 sous unitŽs ; UEP1 et UEP6),
UE3 (unitŽ professionnelle 1 – 2 sous-unitŽs ; UEP2 et UEP4),
UE4 (unitŽ professionnelle 2 – 2 sous-unitŽs ; UEP3 et UEP5),
La participation ˆ la formation des professionnels est de l'ordre de 33 % en formation acadŽmique. Ils participent ˆ l'accueil des stagiaires et sont les tuteurs professionnels des Žtudiants en projets tuteurŽs.
A ces 4 UnitŽs acadŽmiques sÕajoutent un projet tuteurŽ et un stage qui constituent des UnitŽs professionnelles elles aussi capitalisables.
Les projets tuteurŽs sont organisŽs sur un rythme d'une journŽe par semaine ˆ concurrence de 130 heures dans la formation acadŽmique et participent au temps d'alternance dans l'entreprise.
EncadrŽs par des tuteurs (un en entreprise et un ˆ lÕIUT), ils abordent un thme transversal QHSE proposŽ par l'institution d'accueil et validŽ par lÕIUT - modŽlisation d'un problme, identification et analyse de celui-ci, propositions de ma”trise et de gestion utiles ˆ l'entreprise. Le projet tuteurŽ fait l'objet d'un mŽmoire et d'une prestation orale devant un jury composŽ du tuteur d'entreprise et du tuteur enseignant.
Le stage de 14 semaines est organisŽ sur le mode de l'alternance qui est dŽfinie sur un calendrier de lÕalternance publiŽ chaque annŽe.
Ces 14 semaines aboutissent ˆ la rŽdaction dÕun mŽmoire Žcrit et ˆ une prŽsentation orale faite devant un jury composŽ d'universitaires et de professionnels (ma”tres de licence).
L'Žtudiant approfondit l'un des domaines ŽtudiŽs lors de la formation acadŽmique professionnelle (UnitŽs d'Enseignements Professionnel) tout en rŽpondant ˆ une question prŽcise utile ˆ l'entreprise, l'administration ou la collectivitŽ territoriale en France ou en Europe. Le sujet de stage est dŽfini et organisŽ avec l'entreprise, l'administration ou la collectivitŽ territoriale par les enseignants de la licence professionnelle. Le stage fait lÕobjet dÕun mŽmoire Žcrit qui comporte, outre la prŽsentation de l'entreprise ou de la collectivitŽ et le calendrier de stage de l'Žtudiant, une rŽponse scientifique ˆ une question posŽe par l'entreprise ou la collectivitŽ ˆ propos du dŽveloppement QHSE de celle-ci. L'Žtudiant doit exposer par Žcrit : la problŽmatique, la mŽthode et les outils techniques, juridiques et organisationnels qu'il a utilisŽs pour rŽpondre ˆ la question qui lui est posŽe. Ce travail scientifique et technologique fait lÕobjet dÕune prŽsentation orale de trente minutes en fin dÕannŽe universitaire, cette prestation est complŽtŽe par des questions et complŽments demandŽs par les membres du jury de mŽmoire. La note de stage intgre, ˆ ŽgalitŽ de coefficient, l'Žvaluation des 3 paramtres suivants :
- le dŽroulement pratique du stage en situation - Žvaluation du ma”tre de licence,
- la prestation Žcrite,
- la prestation orale - Žvaluations communes au ma”tre de licence et au responsable universitaire du stage.
Innovations pŽdagogiques
Une activitŽ d'accueil et de suivi des Žtudiants europŽens inscrits ˆ la formation de type BSC ou MSC en Europe sera associŽe ˆ une modularisation des enseignements acadŽmiques obtenus par unitŽs capitalisables.
Une activitŽ d'auto-formation par le multimŽdia appliquŽ ˆ la QualitŽ, l'Hygine, la SŽcuritŽ et la protection de l'Environnement est proposŽe aux Žtudiants de la Licence, son Žvaluation est intŽgrŽe aux notes des UnitŽs correspondante.
ModalitŽs de contr™le des connaissances et d'attribution de la licence professionnelle GPI/QHSE
a- ModalitŽs gŽnŽrales de notation et dÕattribution de la licence professionnelle GPI/QHSE
Les modalitŽs de contr™le proposŽes pour la licence professionnelle QHSE suivent les obligations de l'arrtŽ du 9/04/1997 relatif au dipl™me d'Žtudes universitaires gŽnŽrales ˆ la licence et ˆ la
ma”trise et de l'arrtŽ du 17/11/1999 dipl™mes - Licence professionnelle.
Le contenu acadŽmique de la licence est composŽ de six UnitŽs d'enseignement capitalisables (4 UnitŽs acadŽmiques et 2 UnitŽs professionnelles) :
UE1 (unitŽ des enseignements gŽnŽraux - UEG1, UEG2, UEG3 et UEG4),
UE2 (unitŽ des enseignements mŽthodologiques professionnels - UEP1 et UEP6),
UE3 (unitŽ professionnelle 1 – UEP2 et UEP4),
UE4 (unitŽ professionnelle 2 – UEP3 et UEP5),
un projet tuteurŽ (PPT) et
un stage en milieu professionnel (STP).
Chaque unitŽ d'enseignement UE1, UE2, UE3 et UE4 est affectŽe d'un coefficient 1, le projet tuteurŽ est affectŽ du coefficient 1 et le stage d'un coefficient 2.
L'UE1 est constituŽe de 4 modules de mme coefficient.
Les autres UE sont constituŽes de 2 modules professionnels de mme coefficient.
La moyenne gŽnŽrale est obtenue ˆ partir des notes obtenues pour chaque UE (coefficient 1), du stage coefficient 2, du projet tuteurŽ coefficient 1.
Tous les Žtudiants ayant obtenu 10/20 ˆ une unitŽ, au stage ou au projet tuteurŽ peuvent la capitaliser. Tous les Žtudiants ayant obtenu une moyenne gŽnŽrale supŽrieure ou Žgale ˆ 10/20 et une moyenne Žgale ou supŽrieure ˆ 10/20 ˆ l'ensemble constituŽ du projet tuteurŽ et du stage obtiennent la licence professionnelle.
Un contr™le a lieu ˆ la fin de chaque UnitŽ dÕEnseignement (contr™le continu pendant lÕannŽe). Une moyenne est faite par UnitŽ dÕEnseignement : chaque sous-unitŽ (UEG ou UEP) est affectŽe du mme coefficient. Le projet tuteurŽ et le stage font l'objet de la rŽdaction d'un mŽmoire Žcrit, soutenu ˆ l'oral, les notes sont affectŽes en tenant compte du travail rŽalisŽ sur le terrain, du mŽmoire Žcrit et de l'oral. Ces modalitŽs sÕappliquent ˆ la fois ˆ la formation initiale et continue.
Une session de septembre est organisŽe
Bilan concernant les horaires et les crŽdits europŽens (unitŽs capitalisables).
Une annŽe universitaire incluant les cours acadŽmiques (UE1 ˆ UE4), un projet tuteurŽ et le stage est constituŽe de 360 h + 130 h + 490 h (14 semaines de 35 h) = 980 h soit 60 crŽdits capitalisables. Soit 10 crŽdits par unitŽ, 15 crŽdits pour le stage et 5 crŽdits pour le projet tuteurŽ..
b- ModalitŽs particulires pour la session de septembre de la LP GPI/QHSE
Un examen est organisŽ pour chaque unitŽ qui est, comme en juin, capitalisable (note de l'unitŽ supŽrieure ou Žgale ˆ 10/20) - UE1 ˆ UE4 -. Les modalitŽs d'obtention de la licence sont, bien sžr, les mmes que celles de la session de juin. D'aprs les textes en vigueur pour le dipl™me licence nous rappelons aux Žtudiants les ŽlŽments suivants : l'Žtudiant peut choisir de conserver la note obtenue ˆ une (ou plusieurs) unitŽ(s) de la session de juin ˆ condition que celle-ci soit supŽrieure ou Žgale ˆ 8 sur 20. La moyenne est alors recalculŽe ˆ partir de la note de chaque unitŽ que l'Žtudiant a choisi de conserver et des nouvelles notes obtenues pour chaque unitŽ que l'Žtudiant a choisi de repasser lors de la session de septembre. Afin dÕtre convoquŽ ˆ la session de septembre le candidat doit alors demander explicitement par Žcrit ˆ passer lÔ(es) unitŽ(s) quÕil a choisi de reprŽsenter: cette demande doit tre formulŽe dans les jours qui suivent le rŽsultat de la session de juin (en juillet rŽunion du jury de la licence, proclamation des rŽsultats puis affichage).
Pour les Žtudiants ayant poursuivi des Žtudes en Europe (double inscription) la validation de la licence GPI/QHSE peut tre envisagŽe ˆ partir des unitŽs capitalisŽes lors de l'annŽe de formation ˆ l'Žtranger (cela dŽpend du type de cursus suivi et des notes obtenues) complŽtŽes par celles qui peuvent tre acquises ˆ la session de septembre. Afin dÕtre convoquŽ ˆ la session de septembre le candidat doit alors demander explicitement par Žcrit ˆ passer lÕ(es) unitŽ(s) que le jury de la session de juillet ne lui a pas crŽditŽ(es) et quÕil souhaite passer ˆ la session de septembre: cette demande doit tre formulŽe dans les jours qui suivent le rŽsultat de la session de juin (en juillet rŽunion du jury de la licence, proclamation des rŽsultats puis affichage). Dans tous les cas de figure lorsque lÕŽtudiant demande par Žcrit ˆ tre convoquŽ ˆ la session de septembre, ce sont les notes quÕil va obtenir lors de cette session qui seront obligatoirement retenues pour le calcul de la moyenne des unitŽs quÕil a choisi de repasser
Un Žtudiant (en formation initiale ou continue, classique ou en formation en Europe) peut se voir crŽditŽ d'une (ou de plusieurs) unitŽ(s) complŽmentaire(s) validŽe(s) lors de la session de septembre (moyenne ˆ une unitŽ supŽrieure ou Žgale ˆ 10/20) alors que le jury ne lui accorde pas la Licence GPI/QHSE (moyenne gŽnŽrale infŽrieure ˆ 10/20 et/ou unitŽ(s) non crŽditŽe(s) par le jury).
Aprs un Žchec ˆ la session de juin lÕunitŽ professionnelle Ç stage È et lÕUnitŽ professionnelle Ç projet tuteurŽ È ne peuvent pas tre prŽsentŽs en septembre car la durŽe du nouveau stage et/ou projet serait insuffisante et lÕaccueil des Žtudiants dans les entreprises est peu envisageable en ŽtŽ (dates, encadrementÉ). Un nouveau stage et/ou projet peut alors tre proposŽ ds le 15 septembre suivant suite ˆ une demande explicite par Žcrit de lÕŽtudiant.
c- AbsentŽisme et la notation des unitŽs.
L'assiduitŽ aux cours, travaux dirigŽs, travaux pratiques, stages et autres activitŽs encadrŽes est obligatoire. Les absences non justifiŽes peuvent entra”ner [É] le refus d'attribution du dipl™me.
Au dŽbut de chaque cours, TD ou TP, il est procŽdŽ ˆ lÕappel des Žtudiants.
En cas d'absence, l'Žtudiant se doit d'informer l'enseignant concernŽ. De plus, les justificatifs d'absence doivent tre dŽposŽs auprs du responsable pŽdagogique de la licence. Toutes les absences non justifiŽes sont comptabilisŽes et figurent sur les relevŽs de notes officiels.
d- Absences lors de contr™les
Le calendrier des Žpreuves de contr™le est portŽ ˆ la connaissance des Žtudiants au moins par voie dÕaffichage . Le responsable de la licence informe ainsi les Žtudiants des dates des contr™les.
Chaque Žpreuve de contr™le est un examen, soumis aux rgles en vigueur pour tous les examens des UniversitŽs franaises.
En cas d'absence ˆ une Žpreuve de contr™le, l'Žtudiant se voit attribuer la note de 0.00 (zŽro), dont la prise en compte est laissŽe ˆ l'apprŽciation du Jury des Enseignants. Les justificatifs d'absence devront tre dŽposŽs ou transmis au responsable pŽdagogique de la licence, au plus tard 2 jours aprs lÕŽpreuve de contr™le.
e- Sanctions disciplinaires
Les sanctions disciplinaires applicables aux usagers des Žtablissements publics d'enseignement supŽrieur ˆ la suite de fraudes lors dÕexamens en contr™le continu, lors de sessions de juin ou de septembre y compris lors de la rŽalisation du projet tuteurŽ et du stage sont :
1¡ L'avertissement ;
2¡ Le bl‰me ;
3¡ L'exclusion de l'Žtablissement pour une durŽe maximum de cinq ans. Cette sanction peut tre prononcŽe avec sursis si l'exclusion n'excde pas deux ans ;
4¡ L'exclusion dŽfinitive de l'Žtablissement ;
5¡ L'exclusion de tout Žtablissement public d'enseignement supŽrieur pour une durŽe maximum de cinq ans ;
6¡ L'exclusion dŽfinitive de tout Žtablissement public d'enseignement supŽrieur.
Toute sanction prŽvue au prŽsent article et prononcŽe dans le cas d'une fraude ou d'une tentative de fraude commise ˆ l'occasion d'une inscription entra”ne la nullitŽ de l'inscription.
Toute sanction prŽvue au prŽsent article et prononcŽe dans le cas d'une fraude ou d'une tentative de fraude commise ˆ l'occasion d'une Žpreuve de contr™le continu, d'un examen ou d'un concours, entra”ne, pour l'intŽressŽ, la nullitŽ de l'Žpreuve correspondante. L'intŽressŽ est rŽputŽ avoir ŽtŽ prŽsent ˆ l'Žpreuve sans l'avoir subie. La juridiction disciplinaire dŽcide s'il y a lieu de prononcer, en outre, ˆ l'Žgard de l'intŽressŽ, la nullitŽ du groupe d'Žpreuves ou de la session d'examen ou du concours.
Les sanctions prŽvues au 3¡ du prŽsent article sans tre assorties du sursis ainsi qu'aux 4¡, 5¡, et 6¡ entra”nent en outre l'incapacitŽ de prendre des inscriptions dans le ou les Žtablissements publics dispensant des formations post-baccalaurŽat et de subir des examens sanctionnant ces formations.
Art 40 du DŽcret n¡92-657 du 13 juillet 1992
version consolidŽe au 4 fŽvrier 2001.
f-
Jury
Jury constituŽ de collgues universitaires (UniversitŽ Bordeaux 1 dont lÕIUT, autres UniversitŽs) et de professionnels des domaines QHSE. Le nombre de professionnels prŽsent ne peut pas excŽder 50% du nombre dÕenseignants et dÕenseignants-chercheurs prŽsents aux jurys de juillet et de septembre de la Licence professionnelle GPI QHSE.
g-
Poursuite d'Žtudes
La vocation prioritaire est d'assurer au licenciŽ une insertion professionnelle directe. Cependant la Licence Professionnelle QHSE peut permettre ˆ l'Žtudiant dipl™mŽ d'entrer exceptionnellement en 2me annŽe de MASTER professionnel.